Conception et réalisation du site : M. SALVAN - Propriété Malgoutte 03250 St Clément - FRANCE 

Hébergement du site : société ONLINE.NET - BP 438 - 75366 Paris CEDEX 08
 

Droit d'auteur - Copyright - Liens :
 

Les photographies :
Veuillez prendre connaissance des articles L111-2, L112-1 et L113-1 du code de la propriété intellectuelle. Pour toutes reproductions même partielles sur quelconque format que ce soit (internet, papier, cd-rom...), merci de bien vouloir contacter l'auteur des photographies. Pour toutes demandes afférant au contenu des vidéos ou des photographies (demande de retraits, droits à l'image etc...) merci de bien vouloir nous contacter.

La reproduction sur support papier
La reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée à l'exception de l'iconographie, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion,
- respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte)
- citation explicite du site comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

La reproduction sur support électronique
La reproduction de tout ou partie de ce site à l'exception de l'iconographie, sur un support électronique est autorisée sous réserve de l'ajout de façon claire et lisible de la source et de la mention "Droits réservés".
Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue sauf autorisation des auteurs.

La création de liens vers le site du RPATL
Ce site autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de :
- ne pas utiliser la technique du lien profond ("deep linking"), c'est-à-dire que les pages du site ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais accessible par l’ouverture d’une fenêtre.
- mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.
Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.
Attention ! Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Pour d'autres utilisations, veuillez nous consulter.

Portée des contenus
Avertissement
Tous les documents sont présentés à titre informatif et ne sauraient engager l'hébergeur.

Protection des données personnelles
Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu
Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.