Glossaire encyclopédique · France
Subsidiarité
Principe selon lequel une décision ou une compétence devrait être exercée au niveau le plus pertinent, notamment lorsque l’échelon supérieur n’apporte pas une meilleure efficacité ou cohérence.
Définition
Principe selon lequel une décision ou une compétence devrait être exercée au niveau le plus pertinent, notamment lorsque l’échelon supérieur n’apporte pas une meilleure efficacité ou cohérence.
La subsidiarité n’implique pas automatiquement décentralisation : certaines fonctions peuvent au contraire nécessiter un niveau national pour garantir égalité, normes communes ou économies d’échelle.
Pour « Subsidiarité », « Union européenne — principe de subsidiarité » fixe d’abord la fonction technique. Avec « Subsidiarité », distinguer système, responsable, usage et risque. Comparer « Subsidiarité » à « principe de subsidiarité » localise la dépendance réelle. Dans « Subsidiarité », conserver version, périmètre et date de contrôle. Autour de « Subsidiarité », séparer capacité technique et décision humaine. Enfin « Subsidiarité » reste traçable vers la référence retenue.
Pourquoi cette notion compte
Pour « Subsidiarité », consulter d’abord « Union européenne — principe de subsidiarité ». Le périmètre de « Subsidiarité » reste explicitement borné. Comparer « Subsidiarité » avec « Administration » sans assimilation. Pour « Subsidiarité », conserver le millésime visible. La définition de « Subsidiarité » précède toute recommandation. Tout calcul sur « Subsidiarité » précise ses unités. Pour « Subsidiarité », séparer donnée et interprétation.
Exemple concret
Pour « Subsidiarité », l’intitulé seul ne suffit pas. « Subsidiarité » reste distinct de « Administration ». La référence « Union européenne — principe de subsidiarité » borne ici « Subsidiarité ». Un chiffre sur « Subsidiarité » n’est pas forcément additif. Une réforme citant « Subsidiarité » reste une proposition. Pour « Subsidiarité », éviter tout glissement de périmètre.